Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 2020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STVA domicilié(e) 26 Quai Charles Pasqua - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 834 210 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque 2020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 2020 arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.
STVA a également déposé les autres marques suivantes : LOGICAR , 2020
STVA, Société par actions simplifiée - 26 Quai Charles Pasqua - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 834210270
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406683 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 4 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699058 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04
Inscription le 18 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708198 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Inscription le 30 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747855 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715835 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21
- équipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs et les logiciels ; - conception, mise à jour et location de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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